Assemblée générale & Réunion de conseil
date_range 29 Novembre 2022
(19:00)
account_balance_wallet Gratuit

Organisateur : -

 



La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra

Mardi 29 novembre 2022 à 19 h
à l'Espace Saint-Maurice


 

 


 

ORDRE DU JOUR

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1. Nomination du secrétaire de séance;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 11 octobre 2022;

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire;
4. Indemnités de fonction du Maire– Ajustement pour l’exercice 2022 ;
5. Règlement intérieur du Conseil municipal – Actualisation;
6. Ressources Humaines – Création d’emplois pour accroissement temporaire ou saisonnier d’activité;
7. Ressources Humaines – Compte Epargne Temps – Actualisation ;

ENFANCE ET JEUNESSE
8. Relais Petite Enfance – Convention de partenariat ;

EVENEMENTIEL ET COMMUNICATION
9. Spectacle de Noël – Attribution d’une subvention;

URBANISME / CADRE DE VIE / ENVIRONNEMENT
10. ZAC des Fontaines – Rapport annuel des élus mandataires, membre du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Spéciale;
11. ZAC des Fontaines – Lot n°12 – Dénomination de voie;
12. Rénovation / extension de la Mairie – Dépôt du Permis de Construire;
13. Data Center – Déploiement Fibre Optique – Convention de servitude de passage de réseau;

INTERCOMMUNALITE
14. Dijon Métropole – Rapports annuels d’activités:
· Services métropolitains;
· Services publics de la distribution d’eau potable et d’assainissement;
· Service public d’élimination des déchets;

QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS
15. Questions diverses et communications.

Coordonnées du lieu

Lieu

Espace Saint-Maurice

Adresse

2, place Saint-Maurice

21800 Sennecey-lès-Dijon

Téléphone

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Adresse email

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Site Internet

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