Délibérations et ordre du jour

06/03/2024

Ordre du jour :

1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 12 décembre 2023 ;
 
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire 
4. Ressources Humaines – Création d’un emploi permanent à temps complet (services techniques)
5. Ressources Humaines – Création d’un emploi dans le cadre du dispositif « parcours emploi compétence » (services techniques)
6. ZAC des Fontaines : bilan des acquisitions et cessions de l’année 2023
7. Budget – Approbation du Compte de gestion de l’exercice 2023 
8. Budget  – Vote du Compte Administratif de l’exercice 2023 
9. Budget  – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2023 
10. Fiscalité – Vote des taux des taxes communales pour l’exercice 2024 
11. Budget – Autorisation de Programme / Crédits de paiements – Opération Cœur de Village – Ajustement 
12. Budget – Vote du Budget Primitif pour l’exercice 2024 
13. Référentiel M57 – Application de la fongibilité des crédits
14. Constitution d’une provision pour risque contentieux 
15. CCAS – Attribution d’une subvention pour l’exercice 2024
16. Rénovation église Saint Maurice - Autorisation de solliciter l’aide de la Région dans le cadre du partenariat avec la Fondation du Patrimoine
17. Participation de la Paroisse de la Visitation aux frais d’électricité et de chauffage de l’église Saint Maurice
18. Proposition de convention avec WIKIPOWER (achat groupé d’énergie au service des habitants)
19. Demande communale de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour sécheresse consécutive aux événements climatiques de l’été 2023
20. Délibération décidant le changement temporaire de lieu de célébration des mariages
 
ENFANCE ET JEUNESSE
21. Ecoles et RASED – Attributions de crédits et de subventions pour l’exercice 2024 
22. Collège Camille Claudel - Attribution d’une subvention à la vie scolaire pour l’exercice 2024
 
URBANISME - PATRIMOINE
23. Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR)
 
CULTURE
24. Convention de partenariat entre le Département et la commune pour le développement de la lecture publique
 
COMMUNICATION
25. Evolution du site internet de la mairie
 
QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS