Délibérations du Conseil municipal

Décision n° 2024-032

M 57 – Fongibilité des crédits – Décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section

Délibérations et ordre du jour

Séance du 14 novembre 2024

Décision n° 2024-031

Modification de la valeur des tickets d’entrée couleur Ivoire / tarifs carnets billetterie manuelle

Décision n° 2024-030

Modification du marché N° 2 – Marché à procédure adaptée rénovation et extension de la mairie (lot N° 1 Terrassements – voiries et réseaux divers – Gros oeuvre)

Décision n° 2024-029

Fixation des tarifs des activités des Accueils de Loisirs – Vacances d’automne 2024.

Décision n° 2024-028

Aménagement du parking de la mairie et de l’église – Demande de subvention au Conseil Départemental de Côte d’Or au titre du programme « Plan Marshall 2024 – Transition écologique Côte d’Or - volet N° 3 »

Décision n° 2024-027

Acquisition de tablettes et d’un logiciel de pointage dédié pour le service enfance jeunesse – Demande de subvention auprès de la CAF au titre du Fonds d’accompagnement publics et territoires (FDT) 2024

Décision n° 2024-026

Aménagement du parking de la mairie et de l’église – Demande de subvention au Conseil Départemental de Côte d’Or au titre du programme « Plan Marshall 2024 – Transition écologique Côte d’Or - volet N° 3 »

Décision n° 2024-024

Fixation de tarifs applicables pour le festival 2024 « Les Ziklectiks »

Délibérations et Ordre du jour

Séance du 17 septembre 2024