Séance du 22 septembre 2020

22/09/2020

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 27 août 2020 ;

2. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux délégations confiées au Maire ;
3. Budget Principal – Décision Modificative n°2 ;
4. COVID-19 – Annulation de locations au Centre Polyvalent – Remboursement des arrhes ;
5. Conseils d’école – Désignation des représentants de la commune ;
6. Comité de Pilotage « Vie Sociale et Enfance » - Création et constitution ;
7. Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locales d’Evaluation des Charges Transférées de Dijon Métropole ;

8. Projet « Jeu de Société, Jeu de Clown, pour aller à la rencontre des retraités isolés » - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l’association « Au Grenier à Jeux » ;

9. Médiathèque Michel Pimpie - Conventions de prêt de matériel d’animation, enfance et d’exposition avec le Conseil départemental de la Côte d’Or ;
10. Associations locales – Attributions de subventions ;
11. Comité FNACA de Neuilly/Sennecey – Attribution d’une subvention ;

12. ZAC des Fontaines – Cession du lot 11 C – Approbation du cahier des charges de cession de terrain ;
13. ZAC des Fontaines – Cession du lot 13 – Approbation du cahier des charges de cession de terrain.

14. Informations et communications diverses.