Séance du 17 juin 2020

17/06/2020

Ordre du jour :

1.  Approbation du comte-rendu de la séance du 27 mai 2020

2. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux délégations confiées au Maire ;
3. Information du Conseil municipal sur les délégations et désignations données par le Maire ;
4. Désignation d’un correspondant « Défense » ;
5. Comité National d’Action Sociale – Désignation du délégué représentant les élus ;
6. Désignation du représentant de la commune de Sennecey-les-Dijon à l'Assemblée Spéciale et à l'Assemblée Générale des actionnaires de la SPLAAD ;
7. Création des commissions municipales ;
8. Constitution de la  Commission d’Appel d’Offres ;
9. Budget Principal – Décision modificative n°1 ;

10. SPLAAD – Rapport annuel des élus mandataires, membre du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Spéciale ;
11. ZAC des Fontaines – Cession des lots 4E et 11B.2 - Information sur la signature des Cahiers des Charges de Cession de Terrain ;

12. Personnel communal - Versement d'une prime exceptionnelle à l’égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19 ;
13. Désignation de la liste préparatoire des membres de la Commission Communale des Impôts Directs

14.  Informations et communications diverses.