Séance du 3 décembre 2020

03/12/2020

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 septembre 2020 ;

2. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux délégations confiées au Maire ;
3. Règlement intérieur du Conseil municipal ;
4. COVID-19 – Annulation de locations au Centre Polyvalent – Remboursement des arrhes ;
5. Rétrocession d’une concession au cimetière communal ;
6. Budget Principal – Décision Modificative n°3 ;
7. Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs ;
8. Personnel communal – Création d’emplois pour accroissement temporaire ou saisonnier d’activité ;

9. Rythmes scolaires – Demande de renouvellement de la dérogation de type 3 ; 

10. ZAC des Fontaines – Information du Conseil municipal sur l’approbation de cahiers des charges de cession de terrain ;
11. ZAC des Fontaines – Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) ;
12. Cession d’une parcelle communale ;

13. Dijon Métropole – Rapport d’activités 2019 ;
14. Dijon Métropole - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de distribution d’eau potable et d’assainissement des eaux usées ;
15. Dijon Métropole - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ;

16. Informations et communications diverses.