Scéance du 3 mars 2021

03/03/2021

 Ordre du jour

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 3 décembre 2020 ;

2. Budget Annexe Cellules Commerciales – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2020 ;
3. Budget Annexe Cellules Commerciales – Vote du Compte Administratif de l’exercice 2020 ;
4. Budget Annexe Cellules Commerciales – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2020 ;
5. Budget Annexe Cellules Commerciales – Vote du Budget Primitif pour l’exercice 2021 ;
6. Excédent du Budget Annexe Cellules Commerciales – Transfert au Budget Principal de la commune ;
7. Bilan des acquisitions et des cessions de l’exercice 2020 ;
8. Budget principal – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2020 ;
9. Budget principal – Vote du Compte Administratif de l’exercice 2020 ;
10. Budget Principal – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2020 ;
11. Fiscalité – Vote des taux des taxes communales pour l’exercice 2021 ;
12. Budget Principal – Vote du Budget Primitif pour l’exercice 2021 ;
13. CCAS – Attribution d’une subvention pour l’exercice 2021 ;
14. Association Prévention Routière de Côte d’Or – Attribution d’une subvention pour l’exercice 2021 ; 
15. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux délégations confiées au Maire ;

16. Ecoles et RASED – Attributions de crédits et de subventions pour l’exercice 2021 ;
17. Collège Camille Claudel - Attribution d’une subvention à la vie scolaire pour l’exercice 2021 ;

18. SPLAAD – Rapport annuel des élus mandataires, membres du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Spéciale ;
19. ZAC des Fontaines – Cession de terrains – Information du Conseil municipal ;
20. ZAC des Fontaines – Avenant n°6 à la Convention de Prestations Intégrées ;
21. ODIVEA – Construction d’une unité de méthanisation des boues biologiques et MIATEs sur la station de traitement des eaux usées de Dijon – Avis du Conseil municipal ;

22. Informations et communications diverses.