Scéance du 27 avril 2021

27/04/2021

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 3 mars 2021 ;

2. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux délégations confiées au Maire ;
3. Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs ;
4. Cellules Commerciales – Exonération du remboursement de la Taxe Foncière ;
5. Cellules Commerciales – Exonération du remboursement des charges locatives – Prolongation d’un an ;
6. Budget Principal – Décision Modificative n°1 ;
7. Composition des commissions communales – Modification ; 

8. Convention Territoriale Globale – Information du Conseil municipal ;

9. Projet Educatif Territorial 2021-2024 – Approbation ;
10. Covid-19 – Accueil des enfants de Neuilly-Crimolois – Tarification ;

11. Associations locales – Attributions de subventions ;
12. Comité FNACA de Neuilly/Sennecey – Attribution d’une subvention ;

13. ZAC des Fontaines – Cession d’une parcelle de terrain à la SPLAAD ;
14. Périmètre Délimité des Abords – Avis du Conseil municipal ;
15. Cimetière – Modification du plan d’affectation ;
16. ZAC des Fontaines – Cession de terrain – Information du Conseil municipal ;

17.  Informations et communications diverses.