Scéance du 21 septembre 2021

21/09/2021

ORDRE DU JOUR :

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES

1. Installation d’un nouveau conseiller municipal ;
2. Maintien d’un poste d’Adjoint au Maire devenu vacant et détermination du rang du nouvel Adjoint au Maire ;
3. Election d’un nouvel Adjoint au Maire ;
4. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués ;
5. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux délégations confiées au Maire ;
6. Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs ;
7. Budget Principal – Décision Modificative n°2 ;
8. Budget Principal – Admission en non-valeur ;
9. Budget Annexe « Cellules Commerciales » - Décision Modificative n°1 ;
10. Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation ;

11. Schéma de mutualisation de Dijon métropole – Approbation du schéma de mutualisation - Adhésion aux services communs proposés ;
12. Intervention sociale de premier niveau – Convention territoriale de délégation de public et de coopération locale avec Dijon Métropole ; 

13. ZAC des Fontaines – Rapport annuel des élus mandataires, membre du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Spéciale ;
14. ZAC des Fontaines – Cession du lot 4 G – Approbation du cahier des charges de cession de terrain ;

15. Informations et communications diverses.