Scéance du 7 décembre 2021

07/12/2021

ORDRE DU JOUR :

1.  Approbation du compte-rendu de la séance du 21 septembre 2021 ;

2. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux délégations confiées au Maire ;
3. Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs ;
4. Ressources Humaines – Création d’emplois pour accroissement temporaire ou saisonnier d’activité ;
5. Ressources Humaines – Régime indemnitaire – Modification ;
6. Ressources Humaines – Rappel sur le temps de travail annuel ;
7. Budget Principal – Décision Modificative n°3 ;
8. Budget Annexe « Cellules Commerciales » - Clôture au 31 décembre 2021 ;
9. Redevance d’occupation du domaine public pour les trottinettes électriques en libre-service ;

10. Travailleur social – Convention de mise à disposition avec le CCAS de Neuilly-Crimolois ;
11. Association « Au Grenier à Jeux » – Convention de partenariat ;

12. Spectacle de Noël – Attribution d’une subvention  (point retiré de l'ordre du jour)

13. Schéma de mutualisation de Dijon Métropole – Participation financière – Convention de mise en place des services communs ;
14.  Dijon Métropole – Rapports d’activités – Année 2020 ;

15. Informations et communications diverses.