Scéance du 26 janvier 2022

26/01/2022

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 7 décembre 2022;

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
2. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux délégations confiées au Maire;
3. Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs;
4. SDA de Bourgogne / Franche Comté – Convention d’accueil, de capture, de ramassage et de transport des animaux;

URBANISME
5. Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable – Contrat de relance du logement entre l’Etat, Dijon Métropole et la commune de Sennecey-lès-Dijon;
6. ZAC des Fontaines – Cession de terrains – Information du Conseil municipal;

EVENEMENTIEL ET COMMUNICATION
7. Festival de Théâtre – Attribution de subventions ;

INTERCOMMUNALITE
8. Dijon Métropole – Collecte et traitement des déchets – Rapport d’activités2020;

INFORMATIONS Et COMMUNICATIONS
9. Informations et communications diverses.