Scéance du 18 mars 2022

18/03/2022

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 26 janvier 2022 ;

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
2. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
3. Solidarité Ukraine – Soutien financier de la commune ;
4. Budget Annexe Cellules Commerciales – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2021 ;
5. Budget Annexe Cellules Commerciales – Vote du Compte Administratif de l’exercice 2021 ;
6. Budget Annexe Cellules Commerciales – Intégration des résultats de l’exercice 2021 et de l’actif et du passif
au Budget Principal ;

7. Bilan des acquisitions et des cessions de l’exercice 2021 ;
8. Budget principal – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2021 ;
9. Budget principal – Vote du Compte Administratif de l’exercice 2021 ;
10. Budget Principal – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2021 ;
11. Fiscalité – Vote des taux des taxes communales pour l’exercice 2022 ;
12. Budget Principal – Autorisation de Programme / Crédits de paiements – Opération Coeur de Village
13. Budget Principal – Vote du Budget Primitif pour l’exercice 2022 ;
14. CCAS – Attribution d’une subvention pour l’exercice 2022 ;
15. Association Prévention Routière de Côte d’Or – Attribution d’une subvention pour l’exercice 2022 ;

ENFANCE ET JEUNESSE
16. Ecoles et RASED – Attributions de crédits et de subventions pour l’exercice 2022 ;
17. Collège Camille Claudel - Attribution d’une subvention à la vie scolaire pour l’exercice 2022;
18. USEP Sennecey-lès-Dijon – Avenant à la convention de partenariat ;

URBANISME
19. Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable – Contrat de relance du logement entre
l’Etat, Dijon Métropole et la commune de Sennecey-lès-Dijon – Modification de la délibération du 26 janvier
2022 ;

INFORMATIONS ET COMMUNICATIONS
20. Informations et communications diverses.