18/05/2022
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 mars 2022 ;
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
2. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
3. Fiscalité – Retrait de la délibération n°DL2022-013 - Vote des taux des taxes communales pour l’exercice 2022 ;
4. Budget – Décision modificative n°1 ;
5. Ressources Humaines – Information du Conseil municipal sur l’adoption des lignes directrices de gestion ;
6. Ressources Humaines – Débat sur la Protection Sociale Complémentaire ;
7. Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs ;
VIE ASSOCIATIVE
8. Associations locales – Attribution de subventions ;
9. Comité FNACA de Neuilly/Sennecey – Attribution d’une subvention ;
ENVIRONNEMENT
10. Nuisances aériennes - Motion ;
INFORMATIONS Et COMMUNICATIONS
11. Informations et communications diverses.
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 mars 2022 ;
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
2. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
3. Fiscalité – Retrait de la délibération n°DL2022-013 - Vote des taux des taxes communales pour l’exercice 2022 ;
4. Budget – Décision modificative n°1 ;
5. Ressources Humaines – Information du Conseil municipal sur l’adoption des lignes directrices de gestion ;
6. Ressources Humaines – Débat sur la Protection Sociale Complémentaire ;
7. Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs ;
VIE ASSOCIATIVE
8. Associations locales – Attribution de subventions ;
9. Comité FNACA de Neuilly/Sennecey – Attribution d’une subvention ;
ENVIRONNEMENT
10. Nuisances aériennes - Motion ;
INFORMATIONS Et COMMUNICATIONS
11. Informations et communications diverses.
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