Séance du 28 juin 2022

28/06/2022

Ordre du jour

1.             Approbation du compte-rendu de la séance du 18 mai 2022 ;
 
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES

2.             Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
3.             Commission municipale Sports – Culture et Vie Associative – Modification de sa composition ;
4.             Budget – Admission en non-valeur ;
5.             Ressources Humaines – Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétence » ;
6.             Organisation du service Enfance – Jeunesse – Sports et Vie associative – Information du Conseil municipal ;
7.             Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs ;
8.             Publication des actes – Modalités ;

 
ENFANCE ET JEUNESSE
9.           Accueils de Loisirs – Tarification ;
10.         Accueil de Loisirs – Modification du règlement intérieur ;
 
 
VIE SOCIALE ET SOLIDARITE
11.  Fédération d’Actions de Prévention pour l’Autonomie des Séniors de la Côte d’Or - Adhésion de la commune ;
 
 
URBANISME
12.         ZAC des Fontaines – SPLAAD – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 ;
13.         ZAC des Fontaines – SPLAAD – Avenant n°7 portant modification de la participation financière de la commune ;
14.         ZAC des Fontaines – SPLAAD – Avenant n°8 portant modification de la durée de la convention de prestations intégrées ;
15.         ZAC des Fontaines – SPLAAD – Avenant n°9 portant modification de l’article 20.4 « Modalités d’imputation des charges de l’aménageur » ;
 
 
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
16.         SPA – Convention de capture et de fourrière ;
 
 
INFORMATIONS Et COMMUNICATIONS
17.         Informations et communications diverses.