Délibérations et ordre du jour

14/10/2022

Ordre du jour

1.  Nomination du secrétaire de séance ;

2.  Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 28 juin 2022 ;

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3.  Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
4.  Budget – Admission en non-valeur et créances éteintes ;
5.  Budget – Provisions pour dépréciation des actifs circulants ;
6.  Budget – Décision modificative n°2 ;
7.  Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs ;
8.  Commissions municipales – Modification de leur composition ;

ENFANCE ET JEUNESSE
9.  Accueils de Loisirs – Utilisation de l’API Particulier et de l’API Impôt Particulier – Finalités ;

VIE SOCIALE ET SOLIDARITE
10. Travailleur Social – Convention de mise à disposition – Avenant n°1 ;

CULTURE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
11. Sennecey Loisirs –Attribution d’une subvention ;
12. Médiathèque Michel Pimpie – Modification du règlement intérieur ;
13. Médiathèque Michel Pimpie – Convention pour l’accueil d’une exposition ;
 
URBANISME / CADRE DE VIE / ENVIRONNEMENT
14. Opération « Les Carrés du Clos Denis » - Dénomination de voie ;
15. ZAC des Fontaines – Cession du lot 11 B.1 – Approbation du cahier des charges de cession de terrain ;
16. Sécheresse 2022 – Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle ;
17. Extinction de l’Eclairage Public – Débat du Conseil municipal ;
 
QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS
18. Questions diverses et communications.