24/11/2022
ORDRE DU JOUR
1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 11 octobre 2022 ;
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
4. Indemnités de fonction du Maire– Ajustement pour l’exercice 2022 ;
5. Règlement intérieur du Conseil municipal – Actualisation ;
6. Ressources Humaines – Création d’emplois pour accroissement temporaire ou saisonnier d’activité ;
7. Ressources Humaines – Compte Epargne Temps – Actualisation ;
ENFANCE ET JEUNESSE
8. Relais Petite Enfance – Convention de partenariat ;
EVENEMENTIEL ET COMMUNICATION
9. Spectacle de Noël – Attribution d’une subvention ;
URBANISME / CADRE DE VIE / ENVIRONNEMENT
10. ZAC des Fontaines – Rapport annuel des élus mandataires, membre du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Spéciale ;
11. ZAC des Fontaines – Lot n°12 – Dénomination de voie ;
12. Rénovation / extension de la Mairie – Dépôt du Permis de Construire ;
13. Data Center – Déploiement Fibre Optique – Convention de servitude de passage de réseau ;
INTERCOMMUNALITE
14. Dijon Métropole – Rapports annuels d’activités :
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Services métropolitains ;
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Services publics de la distribution d’eau potable et d’assainissement ;
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Service public d’élimination des déchets ;