08/12/2022
Ordre du jour :
1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 29 novembre 2022 ;
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
4. SIERT de Plombières – Amortissements complémentaires ;
5. Budget – Décision Modificative n°3 ;
6. Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs ;
7. SDA de Bourgogne / Franche Comté – Convention d’accueil, de capture, de ramassage et de transport des animaux ;
QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS
8. Questions diverses et communications.