16/03/2023
Ordre du jour :
1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 14 décembre 2022 ;
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
4. SIERT de Plombières – Amortissements complémentaires – Retrait de la délibération n°2022-075 ;
5. Ressources Humaines – Adaptation du tableau des effectifs ;
6. Ressources Humaines – Protection Sociale Complémentaire ;
7. Budget Annexe des Cellules Commerciales – Approbation du Compte de Dissolution ;
8. Bilan des acquisitions et des cessions de l’exercice 2022 ;
9. Budget principal – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2022 ;
10. Budget principal – Vote du Compte Administratif de l’exercice 2022 ;
11. Budget Principal – Affectation définitive des résultats de l’exercice 2022 ;
12. Fiscalité – Vote des taux des taxes communales pour l’exercice 2023 ;
13. Budget Principal – Autorisation de Programme / Crédits de paiements – Opération Cœur de Village – Ajustement ;
14. Budget Principal – Vote du Budget Primitif pour l’exercice 2023 ;
15. CCAS – Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 ;
16. Association Prévention Routière de Côte d’Or – Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 ;
ENFANCE ET JEUNESSE
17. Ecoles et RASED – Attributions de crédits et de subventions pour l’exercice 2023 ;
18. Collège Camille Claudel - Attribution d’une subvention à la vie scolaire pour l’exercice 2023 ;
19. Règlement intérieur des services Enfance et Jeunesse – Modification ;
URBANISME - PATRIMOINE
20. Réseau Divia - Aménagement de l’arrêt Dorain – Convention de mise à disposition d’un terrain et relative à des travaux ;
21. Enedis – Déplacement d’ouvrages - Convention de servitude ;
INTERCOMMUNALITE
22. Chambre régionale des Comptes – Observations définitives relatives au contrôle de la gestion de Dijon Métropole – Gestion de l’eau – Information du Conseil municipal ;
QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS
23. Questions diverses et communications.