1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 21 mars 2023 ;
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
4. Création d’un emploi permanent d’agent d’animation à temps complet à compter du 4 septembre 2023
5. SDA de Bourgogne / Franche Comté – Reconduction de la convention d’accueil, de capture, de ramassage et de transport des animaux
6. Décision budgétaire modificative N° 1
7. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 au 1er janvier 2024 pour le budget de la commune
VIE ASSOCIATIVE
8. Associations locales – Attribution de subventions
9. Comité FNACA de Neuilly / Sennecey – Attribution d’une subvention
EVENEMENTIEL ET COMMUNICATION
10. Adhésion de la commune à l’ARTDAM (pour le festival de musique)
11. Adhésion de la commune à l’association des amis de la gendarmerie
12. Soutien financier de la commune à un artiste local
URBANISME – CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT
13. ZAC des Fontaines - SPLAAD - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022
INTERCOMMUNALITE
14. Dijon Métropole – Transfert de voirie en pleine propriété – Approbation du Procès-verbal de transfert
15. Schéma de mutualisation de Dijon Métropole, rapport de la CLECT, participation financière jusqu’en 2027, avenant N° 1 à la convention
16. Adhésion au groupement de commandes de Dijon métropole pour l’accès aux marchés de télécommunications et cyber sécurité de la centrale d’achat RESAH
17. Dijon Métropole : rapport annuel d’activités pour le service public de distribution de l’eau potable et de l’assainissement
QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS
Bilan à mi-mandat du CCAS
Questions diverses et communications.
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