Délibérations et Ordre du jour

28/07/2023

Ordre du jour

1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 27 juin 2023 ;
 
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire 
4. Contrat Grands Projets Côte d’Or conclu entre la commune et le Département de Côte d’Or (subvention extension et rénovation de la mairie)
5. Adhésion à l’accord cadre à bons de commande de DIJON METROPOLE pour la capture, le ramassage et la mise en fourrière d’animaux errants et/ou dangereux 
 
INTERCOMMUNALITE
6. Dijon Métropole : rapport annuel d’activités 2022 pour le service public d’élimination des déchets
 
QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS