Délibérations et Ordre du jour

09/11/2023

Ordre du jour :

1. Nomination du secrétaire de séance;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 20 Juillet 2023;

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire
4. Ressources humaines – Adaptation du tableau des effectifs
5. Ressources Humaines – Création d’un emploi permanent à temps non complet (médiathèque municipale) à compter du 1er décembre 2023
6. Ressources Humaines - Création d'emplois pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (année 2024)
7. Ressources humaines – Modification du temps de travail d’emplois à temps non complet
8. Délibération portant désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de Côte d’Or
9. Décision budgétaire modificative N° 2

ENFANCE, JEUNESSE ET CITOYENNETE
10. Rythmes scolaires: demande de renouvellement de la dérogation scolaire de type 3 (rentrée scolaire 2024)

EVENEMENTIEL ET COMMUNICATION
11. Spectacle de Noël – Attribution d’une subvention

VIE SOCIALE ET SOLIDARITE
12. Travailleur Social – Convention de mise à disposition
13. Association Au Grenier à jeux – Attribution d’une subvention

CULTURE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
14. Retrait de la délibération DL 2023-035 du 27 juin 2023
15. Sennecey Loisirs – Attribution d’une subvention

URBANISME / CADRE DE VIE / ENVIRONNEMENT
16. Contrat d’exploitation des chaufferies

QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS