06/06/2024

Ordre du jour :

1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 19 mars 2024 ;
 
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
4. Création d’un emploi permanent d’agent technique à temps complet à compter du 1er août 2024
5. Ressources humaines : mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
6. Ressources humaines : protection sociale complémentaire, risque prévoyance
7. Cession d’une parcelle de terrain située 8 Chemin de la Rente du Bassin
8. Tarifs taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – actualisation des tarifs applicables pour 2025
 
ENFANCE JEUNESSE

9. Projet Educatif Territorial (PEDT) 2024 – 2027 : approbation
10. USEP SENNECEY : renouvellement de la convention de partenariat
 
SPORT, CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
11. Associations locales – Attribution de subventions 
12. Comité FNACA de Neuilly / Sennecey – Attribution d’une subvention 
 
COMMUNICATION, EVENEMENTIEL
13. Festival de théâtre – Remboursement 
 
URBANISME – CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT

14. Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO
 
QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS
Questions diverses et communications.