Délibérations et Ordre du jour

12/09/2024

Ordre du jour :

1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 11 juin 2024 ;
 
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
4. Ressources humaines : régime indemnitaire, possibilité d’attribution aux contractuels de droit public ;
5. Organisation du service Enfance – Jeunesse – Sports et Vie associative – Service périscolaire ;
6. Modification du montant des indemnités d’un adjoint ;
7. Remboursement de frais électriques liés au chantier de rénovation de la mairie à l’entreprise R CONSTRUCTION ;
8. Autorisation pour encaisser un don de l’association des amis de l’Eglise Saint Maurice ;
9. Budget principal : admission en non-valeur ;
 
URBANISME – PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
10. Comité Jardinot de Sennecey – Renouvellement de la convention de partenariat ;
 
INTERCOMMUNALITE
11. Dijon Métropole – Rapport annuel d’activités 2023 : Service public d’élimination des déchets ;
 
QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS