Délibérations et ordre du jour

08/11/2024

Ordre du jour :

1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 17 septembre 2024 ;
 
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
4. Ressources humaines – Protection sociale complémentaire, risque prévoyance : adhésion à la convention de participation et au contrat collectif d’assurance RELYENS ;
 
URBANISME – PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
5. SPLAAD – Rapport annuel de l’élu mandataire à la collectivité ;
6. ZAC des Fontaines – SPLAAD – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 ;
7. ZAC des Fontaines – SPLAAD – Avenant n°10 portant modification de la participation financière de la commune ;
8. ZAC des Fontaines – SPLAAD – Garantie d’emprunt ;
 
QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS
Questions diverses et communications.