Délibérations et Ordre du jour

05/12/2024

Ordre du jour :

1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 14 novembre 2024 ;

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
4. Recensement de la population 2025 : autorisation donnée au Maire pour recruter 5 agents recenseurs et fixation
des modalités de leur rémunération ;
5. Ressources humaines – création d’un emploi à temps non complet (adaptation du tableau des effectifs) ;
6. Ressources Humaines - Création d'emplois pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (année
2025) ;
7. Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du
quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) ;

ENFANCE, JEUNESSE ET CITOYENNETE
8. Convention Territoriale Globale – Bilan 2020-2024 et renouvellement pour la période 2025-2029 ;
9. Attribution d’une subvention à l’USEP SENNECEY (transports sorties USEP années 2022 à 2024) ;

EVENEMENTIEL ET COMMUNICATION
10. Spectacle de Noël – Attribution d’une subvention ;
11. Dénomination du centre polyvalent ;

URBANISME, TRAVAUX, PATRIMOINE, ENVIRONNEMENT
12. Acquisition à l’euro symbolique d’un bien immobilier ;
13. Aménagement du parking de la mairie : convention fonds de concours DIJON METROPOLE ;

QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS