Délibérations et Ordre du jour

17/06/2025

1. Nomination du secrétaire de séance ;
2. Arrêt du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 18 mars 2025 ;

ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
3. Information du Conseil municipal conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales relatif aux délégations confiées au Maire ;
4. Ressources humaines : adaptation du tableau des effectifs ;
5. Nouvelle dénomination Espace Saint-Maurice : Espace Roger MARTIN ;
6. Autorisation pour encaisser un remboursement de l’association FCNCS ;
7. Cimetière : délibération portant rétrocession de deux concessions à la commune ;
8. Projet d’aliénation d’un bien de gré-à-gré ;

SPORT, CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
9. Associations locales – Attribution de subventions ;
10. Comité FNACA de Neuilly / Sennecey – Attribution d’une subvention ;
11. Festival Coup de Contes – Convention avec le Conseil départemental de Côte d’Or ;

URBANISME – CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT
12. ZAC des Fontaines - SPLAAD - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2024 ;
13. Avis du Conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables préalable à la prise de
l’arrêté préfectoral ;

QUESTIONS DIVERSES ET COMMUNICATIONS