Décision n° 2023-047
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Côte d’Or au titre de son programme « Soutien à l’archivage des collectivités »
Décision n° 2023-045
Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2024
Décision n° 2023-046
Fixation des tarifs Enfance, Jeunesse, Sports et Culturels à compter du 1er janvier 2024
Décision n° 2023-044
Renouvellement des contrats d’assurance (années 2024 à 2028)
Délibérations et Ordre du jour
Séance du 12 décembre 2023
Décision n° 2023-043
Modification du marché – Marché à procédure adaptée rénovation et extension de la mairie (lot N° 3 Menuiseries extérieures)
Décision n° 2023-042
Modification du marché – Marché à procédure adaptée rénovation et extension de la mairie (lot N° 4 Cloisons doublage peinture)
Décision n° 2023-041
Modification N° 2 du marché – Marché à procédure adaptée 22M003 Rénovation intérieure de l’église Saint Maurice (lot 6)
Séance du 14 novembre 2023
Décision n° 2023-040
Modification du marché N° 2 – Marché à procédure adaptée 21M001 Fourniture de repas en liaison froide et goûters pour les cantines scolaires et les accueils de loisirs
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